Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ANDRE daniel
/
INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES"
ANDRE daniel

Numéro de dépôt :
93475031
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES"

Déposée le 5 juillet 1993 par la société ANDRE daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société ANDRE daniel domicilié(e) 19 RUE DE LILLE, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 532 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Daniel François - France.

La marque INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475031.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEX "POUR LES CAUSES MAJEURES" est expirée depuis le 5 juillet 2003.

ANDRE daniel a également déposé les autres marques suivantes : VERONICA S , PARIS PEKIN , SIDE-CARS PRECISION , PROVINCE , DANIEL , La CROUSSELT La baguette qui réveille les papilles , La météo des pulsions , DANIEL ADVENTURES , CANAL VIE CANAL MAJEUR


ANDRE daniel - 19 RUE DE LILLE, 75007 PARIS - France - SIREN 391532504


ANDRE Daniel François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Publicité.Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau